Conditions Générales de Vente

1. Informations Générales

La société MODARTEX, SARL, dont le siège social est situé à ROUBAIX, est immatriculée sous le numéro . Son numéro de TVA intracommunautaire est Non applicable. Les coordonnées de l’entreprise sont les suivantes : modartex.hdf@gmail.com.

2. Produits et Services

L’entreprise propose des services ou produits relevant de Création, Location et Vente de produits textiles Mode femme.. Les principales caractéristiques de ces produits et services sont : Haut-de-gamme et Créateur. Possibilité de Créations Sur-Mesure. Vente de Robes, Jupes, Accessoires, Hauts, Vestes, Robes de Mariées et Couture.. Le prix est fixé selon le barème suivant : varie selon le modèle.

3. Modalités de Paiement

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : Paypal et Carte Bancaire Visa.

4. Livraison

Les délais de livraison sont estimés à 15 jours, et les produits ou services sont disponibles dans les zones suivantes : France & Europe.

5. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, un délai de rétractation de 14 jours est appliqué : Oui.

6. Garanties

L’entreprise applique les garanties légales suivantes : .

7. Médiation et Litiges

En cas de litige, un médiateur de la consommation est non proposé pour l'instant.

8. Assurance

L’entreprise souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle : Non. Les présentes conditions générales sont régies par la loi française et tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.

Crédit : Générateur de CGV de Business Bacon